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Politiques

Titre PolitiqueDirective administrativeDernière révisionDomaineAnnexes/fichiers
Accès à l'information de la vie privéeRH-042PRH-042DARessources humaines
Accès aux lieux scolairesELE-039PELE-039DAÉlèves - administration
Accessibilité et services pour personnes souffrant d'un handicapRH-043PRH-043DARessources humaines
Achats et appels d'offresFIN-001PFIN-001DAFinances
Administration de médicaments durant les heures de classeELE-SÉC-021PELE-SÉC-021DAÉlèves - sécurité et bien-être
Admission des élèvesELE-ADM-055PELE-ADM-055DAÉlèves - administration
Admission des élèves sourds et malentendantsELE-ADM-027PELE-ADM-027DAÉlèves - administration
Aliments et boissons dans les écolesELE-SÉC-058PELE-SÉC-058DAÉlèves - sécurité et bien-être
Allégation de mauvais traitement d'un élève par un membre du personnelRH-037PRH-037DARessources humaines
Aménagement linguistiqueELE-ADM-001PELE-ADM-001DAÉlèves - administration
Animal d'assistanceELE-SÉC-059PELE-SÉC-059DAÉlèves - sécurité et bien-être
Apprentissage parallèle pour élèves dispensés de fréquenter l'écoleELE-APP-034PELE-APP-034DAÉlèves - apprentissage
Assiduité et absentéisme des élèvesELE-ADM-014PELE-ADM-014DAÉlèves - administration
Assiduité et absentéisme du personnelRH-027PRH-027DARessources humaines
Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtonesELE-ADM-056PELE-ADM-056DAÉlèves - administration
Bonne arrivée à l'écoleELE-SÉC-013PELE-SÉC-013DAÉlèves - sécurité et bien-être
Cartes de créditFIN-012PFIN-012DAFinances
Cérémonie de rassemblement au début et à la fin du jour de classeELE-ADM-038PELE-ADM-038DAÉlèves - administration
Code de conduiteELE-SÉC-051PELE-SÉC-051DAÉlèves - sécurité et bien-être
Code de conduite pour les conseillers scolairesCON-017DAConseillers scolaires
Commotions cérébralesELE-SÉC-001PELE-SÉC-001DAÉlèves - sécurité et bien-être
Conflits d'intérêtsRH-003PRH-003DARessources humaines
Congés non rémunérés - employés non-affiliés à une unité de négociationRH-013PRH-013DARessources humaines
Défense des intérêts et la publicité́FIN-014PFIN-014DAFinances
Défibrillateur externe automatiséENT-008PENT-008DAEntretien et immobilisations
Demandes d'organismes communautairesFIN-015PFIN-015DAFinances
Dépistage précoce et continuELE-SAE-043PELE-SAE-043DAÉlèves - services à l'élève
DevoirsELE-APP-010PELE-APP-010DAÉlèves - apprentissage
Discipline progressive et promotion d'un comportement positif chez les élèvesELE-SÉC-053PELE-SÉC-053DAÉlèves - sécurité et bien-être
Dispositifs informatiques et services connexesCON-006PCON-006DAConseillers scolaires
Dons de bienfaisanceFIN-016PFIN-016DAFinances
Écoles attentives à l'asthmeELE-SÉC-061PÉlèves - sécurité et bien-être
Éducation environnementaleELE-APP-054PELE-APP-054DAÉlèves - apprentissage
Élèves ayant des affections médicales prédominantes (anaphylaxie, asthme, diabète, épilepsie)ELE-SÉC-040PELE-SÉC-040DAÉlèves - sécurité et bien-être
Employé temporaire non affilié à une unité de négociationRH-006PRH-006DARessources humaines
Enfance maltraitée-obligation de signaler les mauvais traitementsELE-SÉC-008PELE-SÉC-008DAÉlèves - sécurité et bien-être
Enseignement à domicileELE-SAE-059PELE-SAE-059DAÉlèves - services à l'élève
Enseignement à domicile ou à l'hôpital offert par le ConseilELE-SAE-037PELE-SAE-037DAÉlèves - services à l'élève
Entrevue de départ - Membres du personnelRH-047PRH-047DARessources humaines
Équité et éducation inclusiveELE-SÉC-057PELE-SÉC-057DAÉlèves - sécurité et bien-être
Équité et éducation inclusive : adaptations pour diverses religionsELE-SÉC-057.1PELE-SÉC-057.1DAÉlèves - sécurité et bien-être
Équité et éducation inclusive : exemption - développement de la personne et santé sexuelleELE-SÉC-057.2PELE-SÉC-057.2DAÉlèves - sécurité et bien-être
Évaluation du rendement de la direction de l'éducationRH-032PRH-032DARessources humaines
Évaluation du rendement des élèvesELE-APP-044PELE-APP-044DAÉlèves - apprentissage
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - directions et directions adjointesRH-052PRH-052.2DARessources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - membres du personnel cadre ou administratifRH-052PRH-052.4DARessources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - personnel de soutien non syndiquéRH-052PRH-052.5DARessources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - personnel de soutien syndiquéRH-052PRH-052.3DARessources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - personnel enseignantRH-052PRH-052.1DARessources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - surveillance du midiRH-052PRH-052.6DARessources humaines
Examen des installations scolaires destinées aux élèvesENT-004PENT-004DAEntretien et immobilisations
Élaboration et révision des lignes de conduiteCON-012PCON-012DAConseillers scolaires
Élection des conseillers scolairesCON-008PCON-008DAConseillers scolaires
Fermetures d'écoles lors d'intempériesRH-035PRH-035DARessources humaines
Frais de déplacement, de repas et d'accueilFIN-013PFIN-013DAFinances
Frais liés au matériel et aux activités d'apprentissageELE-ADM-061PELE-ADM-061DAÉlèves - administration
Gestion à défaut d'une politiqueADM-001PAdministration
Gestion et vérification des fonds d'écoleFIN-009PFIN-009DAFinances
GouvernanceCON-018PCON-018DAConseillers scolaires
Harcèlement et discrimination en milieu de travailRH-011PRH-011DARessources humaines
Hébergement des élèves de l'enfance en difficultéELE-SAE-018PELE-SAE-018DAÉlèves - services à l'élève
Indemnité et représentation des membres du personnel et des membres du ConseilCON-015PConseillers scolaires
Interventions physiques auprès des élèvesELE-SÉC-050PELE-SÉC-050DAÉlèves - sécurité et bien-être
Langue de communicationELE-ADM-049PELE-ADM-049DAÉlèves - administration
Maladies infectieuses - élèvesELE-SÉC-005PELE-SÉC-005DAÉlèves - sécurité et bien-être
Maladies infectieuses – employésRH-010PRH-010DARessources humaines
Mesures disciplinaires ou sanctions pour comportement fautifRH-002PRH-002DARessources humaines
Mesures en cas d'urgenceRH-038PRH-038DARessources humaines
Mise en berne des drapeauxADM-002PADM-002DAAdministration
Nominations aux postes déclarés vacants au sein du ConseilCON-010PCON-010DAConseillers scolaires
Normes d'accessibilité - EmploiRH-050PRessources humaines
Normes d'accessibilité - Transport scolaireELE-TRA-049PÉlèves - transport
Plan de cheminement professionnel pour les membres du personnel non-syndiquésRH-053PRH-053DARessources humaines
Plan de rémunération pour les membres du personnel non syndiquéRH-034PRH-034DARessources humaines
Porte-parole officiel du ConseilCON-003PCON-003DAConseillers scolaires
Prévention et intervention en matière de violence et d'intimidationELE-SÉC-052PELE-SÉC-052DAÉlèves - sécurité et bien-être
Procédure des assemblées délibérantesCON-016PCON-016DAConseillers scolaires
Processus de gestion des plaintesRH-025PRH-025DARessources humaines
Programme de gestion du retour au travailRH-051PRH-051DARessources humaines
Programme de l'éducation de l'enfance en difficultéELE-SAE-019PELE-SAE-019DAÉlèves - services à l'élève
Protocole de collaboration avec des organismes externes pour la prestation de services auprès des élèvesELE-SAE-060PELE-SAE-060DAÉlèves - services à l'élève
Protocole en cas de décèsRH-031PRH-031DARessources humaines
Publicité dans les écolesENT-001PENT-001DAEntretien et immobilisations
Reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentésELE-app-062DAÉlèves - apprentissage
Recrutement et embauche du personnel (cadre ou administratif)RH-005PRH-005.1DARessources humaines
Recrutement et embauche du personnel (personnel enseignant et soutien)RH-005PRH-005.2DARessources humaines
Représentation des élèves au sein du ConseilCON-002PCON-002DAConseillers scolaires
Rémunération des membres du conseil scolaireCON-014PCON-014DAConseillers scolaires
Salubrité de l'eauENT-007PENT-007DAEntretien et immobilisations
Santé et sécurité au travailRH-009PRH-009DARessources humaines
Sécurité des installations et l'utilisation responsable des technologies de l'information et des communicationsINF-006PINF-006DAInformatique
Services de gardeENT-005PENT-005DAEntretien et immobilisations
Sécurité des bâtiments - clésENT-003PENT-003DAEntretien et immobilisations
Sorties éducativesELE-ADM-003PELE-ADM-003DAÉlèves - administration
Suppléance - personnel de soutienRH-017PRH-017DARessources humaines
Suppléance - personnel enseignant permanent et occasionnelRH-016PRH-016DARessources humaines
Suspension et renvoi d'un élèveELE-SÉC-009PELE-SÉC-009DAÉlèves - sécurité et bien-être
TélétravailRH-054PRH-054DARessources humaines
Tenue vestimentaire appropriéeELE-SÉC-032PELE-SÉC-032DAÉlèves - sécurité et bien-être
Usage de téléphone cellulaire ou d'appareil sans fils lors de la conduite d'un véhiculeINF-011PINF-011DAInformatique
Usage du tabac - milieu sans fuméeELE-SÉC-012PELE-SÉC-012DAÉlèves - sécurité et bien-être
Usage du tabac - milieu sans fumée - membres du personnelRH-015PRH-015DARessources humaines
Utilisation des ateliers en éducation technologiqueELE-SÉC-062PELE-SÉC-062DAÉlèves - sécurité et bien-être
Utilisation des installations par des groupes communautairesENT-002PENT-002DAEntretien et immobilisations
Utilisation responsable des appareils numériques personnels, des appareils mobiles personnels et l'accès au réseau sans filINF-007PINF-007DAInformatique
Utilisation responsable des médias sociaux par les élèvesINF-008PINF-008DAInformatique
Utilisation responsable des médias sociaux par les employésINF-009PINF-009DAInformatique
Utilisation responsable des services infonuagiquesINF-010PINF-010DAInformatique
Vente de matériel excédentaire ou mise au rebut de matériel désuet du ConseilINF-003PINF-003DAInformatique
Vérification des antécédents criminelsRH-024PRH-024DARessources humaines
Violence au travailENT-009PENT-009DAEntretien et immobilisations