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Politiques

Titre Politique Directive administrative Dernière révision Domaine Annexes/fichiers
Accessibilité et services pour personnes souffrant d'un handicap RH-043P RH-043DA Ressources humaines
Achats et appels d'offres FIN-001P FIN-001DA Finances
Administration de médicaments durant les heures de classe ELE-SÉC-021P ELE-SÉC-021DA Élèves - sécurité et bien-être
Admission des élèves ELE-ADM-055P ELE-ADM-055DA Élèves - administration
Admission des élèves malentendants ELE-ADM-027P ELE-ADM-027DA Élèves - administration
Aliments et boissons dans les écoles ELE-SÉC-058P ELE-SÉC-058DA Élèves - sécurité et bien-être
Allégation de mauvais traitement d'un élève par un membre du personnel RH-037P RH-037DA Ressources humaines
Allergies sévères nécessitant des soins d'urgence ELE-SÉC-040P ELE-SÉC-040DA Élèves - sécurité et bien-être
Aménagement linguistique ELE-ADM-001P ELE-ADM-001DA Élèves - administration
Animal d'assistance ELE-SÉC-059P ELE-SÉC-059DA Élèves - sécurité et bien-être
Apprentissage parallèle pour élèves dispensés de fréquenter l'école ELE-APP-034P ELE-APP-034DA Élèves - apprentissage
Assiduité et absentéisme des élèves ELE-ADM-014P ELE-ADM-014DA Élèves - administration
Assiduité et absentéisme du personnel RH-027P RH-027DA Ressources humaines
Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones ELE-ADM-056P ELE-ADM-056DA Élèves - administration
Bonne arrivée à l'école ELE-SÉC-013P ELE-SÉC-013DA Élèves - sécurité et bien-être
Cartes de crédit FIN-012P FIN-012DA Finances
Cérémonie de rassemblement au début et à la fin du jour de classe ELE-ADM-038P ELE-ADM-038DA Élèves - administration
Code de conduite ELE-SÉC-051P ELE-SÉC-051DA Élèves - sécurité et bien-être
Code de conduite pour les conseillers scolaires CON-017DA Conseillers scolaires
Commotion cérébrale ELE-SÉC-001P ELE-SÉC-001DA Élèves - sécurité et bien-être
Conflits d'intérêts RH-003P RH-003DA Ressources humaines
Congés non rémunérés - employés non-affiliés à une unité de négociation RH-013P RH-013DA Ressources humaines
Conseils d'école ELE-ADM-002P ELE-ADM-002DA Élèves - administration
Défense des intérêts et la publicité́ FIN-014P FIN-014DA Finances
Défibrillateur externe automatisé ENT-008P ENT-008DA Entretien et immobilisations
Demandes d'organismes communautaires FIN-015P FIN-015DA Finances
Dépistage précoce et continu ELE-SAE-043P ELE-SAE-043DA Élèves - services à l'élève
Devoirs ELE-APP-010P ELE-APP-010DA Élèves - apprentissage
Discipline progressive et promotion d'un comportement positif chez les élèves ELE-SÉC-053P ELE-SÉC-053DA Élèves - sécurité et bien-être
Dispositifs informatiques et services connexes CON-006P CON-006DA Conseillers scolaires
Dons de bienfaisance FIN-016P FIN-016DA Finances
Écoles attentives à l'asthme ELE-SÉC-061P Élèves - sécurité et bien-être
Éducation environnementale ELE-APP-054P ELE-APP-054DA Élèves - apprentissage
Enfance maltraitée-obligation de signaler les mauvais traitements ELE-SÉC-008P ELE-SÉC-008DA Élèves - sécurité et bien-être
Enseignement à domicile ELE-SAE-059P ELE-SAE-059DA Élèves - services à l'élève
Enseignement à domicile ou à l'hôpital offert par le Conseil ELE-SAE-037P ELE-SAE-037DA Élèves - services à l'élève
Entrevue de départ - Membres du personnel RH-047P RH-047DA Ressources humaines
Équité et éducation inclusive ELE-SÉC-057P ELE-SÉC-057DA Élèves - sécurité et bien-être
Équité et éducation inclusive : adaptations pour diverses religions ELE-SÉC-057P ELE-SÉC-057.2DA Élèves - sécurité et bien-être
Équité et éducation inclusive : exemption - développement de la personne et santé sexuelle ELE-SÉC-057P ELE-SÉC-057.1DA Élèves - sécurité et bien-être
État des avantages sociaux d'un membre du personnel en congé prolongé et non assujetti à une entente collective RH-026P RH-026DA Ressources humaines
Évaluation du rendement de la direction de l'éducation RH-032P RH-032DA Ressources humaines
Évaluation du rendement des élèves ELE-APP-044P ELE-APP-044DA Élèves - apprentissage
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - directions et directions adjointes RH-052P RH-052.2DA Ressources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - membres du personnel cadre ou administratif RH-052P RH-052.4DA Ressources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - personnel de soutien non syndiqué RH-052P RH-052.5DA Ressources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - personnel de soutien syndiqué RH-052P RH-052.3DA Ressources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - personnel enseignant RH-052P RH-052.1DA Ressources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - surveillance du midi RH-052P RH-052.6DA Ressources humaines
Examen des installations scolaires destinées aux élèves ENT-004P ENT-004DA Entretien et immobilisations
Élaboration et révision des lignes de conduite CON-012P CON-012DA Conseillers scolaires
Élection des conseillers scolaires CON-008P CON-008DA Conseillers scolaires
Fermetures d'écoles lors d'intempéries RH-035P RH-035DA Ressources humaines
Frais de déplacement, de repas et d'accueil FIN-013P FIN-013DA Finances
Frais liés au matériel et aux activités d'apprentissage ELE-ADM-061P ELE-ADM-061DA Élèves - administration
Gestion à défaut d'une politique ADM-001P Administration
Gestion et vérification des fonds d'école FIN-009P FIN-009DA Finances
Gouvernance CON-018P CON-018DA Conseillers scolaires
Harcèlement en milieu de travail RH-011P RH-011DA Ressources humaines
Hébergement des élèves de l'enfance en difficulté ELE-SAE-018P ELE-SAE-018DA Élèves - services à l'élève
Indemnité et représentation des membres du personnel et des membres du Conseil CON-015P Conseillers scolaires
Interventions physiques auprès des élèves ELE-SÉC-050P ELE-SÉC-050DA Élèves - sécurité et bien-être
Langue de communication ELE-ADM-049P ELE-ADM-049DA Élèves - administration
Maladies infectieuses - élèves ELE-SÉC-005P ELE-SÉC-005DA Élèves - sécurité et bien-être
Maladies infectieuses – employés RH-010P RH-010DA Ressources humaines
Mesures disciplinaires ou sanctions pour comportement fautif RH-002P RH-002DA Ressources humaines
Mesures en cas d'urgence RH-038P RH-038DA Ressources humaines
Mise en berne des drapeaux ADM-002P ADM-002DA Administration
Nominations aux postes déclarés vacants au sein du Conseil CON-010P CON-010DA Conseillers scolaires
Normes d'accessibilité - Emploi RH-050P Ressources humaines
Normes d'accessibilité - Transport scolaire ELE-TRA-049P Élèves - transport
Nutrition, services alimentaires, activités physiques et sports ELE-SÉC-041P ELE-SÉC-041DA Élèves - sécurité et bien-être
Partenariats pour le partage des installations ENT-006P ENT-006DA Entretien et immobilisations
Photographies d'élèves ELE-ADM-029P ELE-ADM-029DA Élèves - administration
Plan de cheminement professionnel pour les membres du personnel non-syndiqués RH-053P RH-053DA Ressources humaines
Plan de rémunération pour les membres du personnel non syndiqué RH-034P RH-034DA Ressources humaines
Porte-parole officiel du Conseil CON-003P CON-003DA Conseillers scolaires
Prévention et intervention en matière de violence et d'intimidation ELE-SÉC-052P ELE-SÉC-052DA Élèves - sécurité et bien-être
Procédure des assemblées délibérantes CON-016P CON-016DA Conseillers scolaires
Processus de gestion des plaintes RH-025P RH-025DA Ressources humaines
Programme d'évaluation et de cheminement (PEC) RH-019P RH-019DA Ressources humaines
Programme de l'éducation de l'enfance en difficulté ELE-SAE-019P ELE-SAE-019DA Élèves - services à l'élève
Programme de retour au travail RH-051P Ressources humaines
Programmes Alternance études-travail ELE-APP-035P ELE-APP-035DA Élèves - apprentissage
Programmes et cours d'été ELE-APP-033P ELE-APP-033DA Élèves - apprentissage
Protocole de collaboration avec des organismes externes pour la prestation de services auprès des élèves ELE-SAE-060P ELE-SAE-060DA Élèves - services à l'élève
Protocole en cas de décès RH-031P RH-031DA Ressources humaines
Publicité dans les écoles ENT-001P ENT-001DA Entretien et immobilisations
Recrutement et embauche du personnel enseignant et de soutien RH-005P RH-005DA Ressources humaines
Recrutement, sélection et embauche du personnel cadre ou administratif RH-001P RH-001DA Ressources humaines
Représentation des élèves au sein du Conseil CON-002P CON-002DA Conseillers scolaires
Rémunération des membres du conseil scolaire CON-014P CON-014DA Conseillers scolaires
Salubrité de l'eau ENT-007P ENT-007DA Entretien et immobilisations
Santé et sécurité RH-009P RH-009DA Ressources humaines
Sécurité des installations et l'utilisation responsable des technologies de l'information et des communications INF-006P INF-006DA Informatique
Services de garde ENT-005P ENT-005DA Entretien et immobilisations
Sécurité des bâtiments - clés ENT-003P ENT-003DA Entretien et immobilisations
Sorties éducatives ELE-ADM-003P ELE-ADM-003DA Élèves - administration
Suppléance - personnel de soutien RH-017P RH-017DA Ressources humaines
Suppléance - personnel enseignant permanent et occasionnel RH-016P RH-016DA Ressources humaines
Surveillance à l'heure du midi ELE-ADM-036P ELE-ADM-036DA Élèves - administration
Surveillance des élèves ELE-ADM-030P ELE-ADM-030DA Élèves - administration
Suspension et renvoi d'un élève ELE-SÉC-009P ELE-SÉC-009DA Élèves - sécurité et bien-être
Tenue vestimentaire appropriée ELE-SÉC-032P ELE-SÉC-032DA Élèves - sécurité et bien-être
Usage de téléphone cellulaire ou d'appareil sans fils lors de la conduite d'un véhicule RH-044P RH-044DA Ressources humaines
Usage du tabac - milieu sans fumée ELE-SÉC-012P ELE-SÉC-012DA Élèves - sécurité et bien-être
Usage du tabac - milieu sans fumée - membres du personnel RH-015P RH-015DA Ressources humaines
Utilisation des ateliers en éducation technologique ELE-SÉC-062P ELE-SÉC-062DA Élèves - sécurité et bien-être
Utilisation des installations par des groupes communautaires ENT-002P ENT-002DA Entretien et immobilisations
Utilisation responsable des appareils numériques personnels, des appareils mobiles personnels et l'accès au réseau sans fil INF-007P INF-007DA Informatique
Utilisation responsable des médias sociaux par les élèves INF-008P INF-008DA Informatique
Utilisation responsable des médias sociaux par les employés INF-009P INF-009DA Informatique
Utilisation responsable des services infonuagiques INF-010P INF-010DA Informatique
Vente de matériel excédentaire ou mise au rebut de matériel désuet du Conseil INF-003P INF-003DA Informatique
Vente et cession de terrains et immeubles excédentaires FIN-011P FIN-011DA Finances
Vérification des antécédents criminels RH-024P RH-024DA Ressources humaines
Violence au travail ENT-009P ENT-009DA Entretien et immobilisations