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Politiques

Titre Trier par ordre décroissant Politique Directive administrative Dernière révision Domaine Annexes/fichiers
Accès à l'information de la vie privée RH-042P RH-042DA Ressources humaines
Accès aux lieux scolaires ELE-adm-039P ELE-adm-039DA Élèves - administration
Accessibilité et services pour personnes souffrant d'un handicap RH-043P RH-043DA Ressources humaines
Achats et appels d'offres FIN-001P FIN-001DA Finances
Administration de médicaments durant les heures de classe ELE-SÉC-021P ELE-SÉC-021DA Élèves - sécurité et bien-être
Admission des élèves ELE-ADM-055P ELE-ADM-055DA Élèves - administration
Admission des élèves sourds et malentendants ELE-ADM-027P ELE-ADM-027DA Élèves - administration
Aliments et boissons dans les écoles ELE-SÉC-058P ELE-SÉC-058DA Élèves - sécurité et bien-être
Allégation de mauvais traitement d'un élève par un membre du personnel RH-037P RH-037DA Ressources humaines
Aménagement linguistique ELE-ADM-001P ELE-ADM-001DA Élèves - administration
Animal d'assistance ELE-SÉC-059P ELE-SÉC-059DA Élèves - sécurité et bien-être
Apprentissage parallèle pour élèves dispensés de fréquenter l'école ELE-APP-034P ELE-APP-034DA Élèves - apprentissage
Assiduité et absentéisme du personnel RH-027P RH-027DA Ressources humaines
Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones ELE-ADM-056P ELE-ADM-056DA Élèves - administration
Bonne arrivée à l'école ELE-SÉC-013P ELE-SÉC-013DA Élèves - sécurité et bien-être
Cartes de crédit FIN-012P FIN-012DA Finances
Cérémonie de rassemblement au début et à la fin du jour de classe ELE-ADM-038P ELE-ADM-038DA Élèves - administration
Code de conduite du Conseil ELE-SÉC-051P ELE-SÉC-051DA Élèves - sécurité et bien-être
Code de conduite pour les conseillers scolaires CON-017DA Conseillers scolaires
Commotions cérébrales ELE-SÉC-001P ELE-SÉC-001DA Élèves - sécurité et bien-être
Conflits d'intérêts RH-003P RH-003DA Ressources humaines
Congés non rémunérés RH-013P RH-013DA Ressources humaines
Création d'une identité de marque ADM-006P ADM-006DA Administration
Déconnexion RH-055DA Ressources humaines
Défense des intérêts et la publicité́ FIN-014P FIN-014DA Finances
Défibrillateur externe automatisé ENT-008P ENT-008DA Entretien et immobilisations
Demandes d'organismes communautaires FIN-015P FIN-015DA Finances
Dépistage précoce et continu ELE-SAE-043P ELE-SAE-043DA Élèves - services à l'élève
Devoir de déclarer le besoin de protection ELE-SÉC-008P ELE-SÉC-008DA Élèves - sécurité et bien-être
Devoirs ELE-APP-010P ELE-APP-010DA Élèves - apprentissage
Discipline progressive et promotion d'un comportement positif chez les élèves ELE-SÉC-053P ELE-SÉC-053DA Élèves - sécurité et bien-être
Dispositifs informatiques et services connexes CON-006P CON-006DA Conseillers scolaires
Dons de bienfaisance FIN-016P FIN-016DA Finances
Éducation environnementale ELE-APP-054P ELE-APP-054DA Élèves - apprentissage
Élèves ayant des affections médicales prédominantes (anaphylaxie, asthme, diabète, épilepsie) ELE-SÉC-040P ELE-SÉC-040DA Élèves - sécurité et bien-être
Employé temporaire non affilié à une unité de négociation RH-006P RH-006DA Ressources humaines
Enfance en difficulté ELE-SAE-019P ELE-SAE-019DA Élèves - services à l'élève
Enseignement à domicile ELE-SAE-059P ELE-SAE-059DA Élèves - services à l'élève
Enseignement à domicile ou à l'hôpital offert par le Conseil ELE-SAE-037P ELE-SAE-037DA Élèves - services à l'élève
Entrevue de départ - Membres du personnel RH-047P RH-047DA Ressources humaines
Équité et éducation inclusive ELE-SÉC-057P ELE-SÉC-057DA Élèves - sécurité et bien-être
Équité et éducation inclusive : adaptations pour diverses religions ELE-SÉC-057.1P ELE-SÉC-057.1DA Élèves - sécurité et bien-être
Équité et éducation inclusive : exemption - développement de la personne et santé sexuelle ELE-SÉC-057.2P ELE-SÉC-057.2DA Élèves - sécurité et bien-être
Évaluation du rendement de la direction de l'éducation CON-19DA Conseillers scolaires
Évaluation du rendement des élèves ELE-APP-044P ELE-APP-044DA Élèves - apprentissage
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - directions et directions adjointes RH-052P RH-052.2DA Ressources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - membres du personnel cadre ou administratif RH-052P RH-052.4DA Ressources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - personnel de soutien non syndiqué RH-052P RH-052.5DA Ressources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - personnel de soutien syndiqué RH-052P RH-052.3DA Ressources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - personnel enseignant RH-052P RH-052.1DA Ressources humaines
Évaluation du rendement des membres du personnel du CSPNE - surveillance du midi RH-052P RH-052.6DA Ressources humaines
Examen des installations scolaires destinées aux élèves ENT-004P ENT-004DA Entretien et immobilisations
Élaboration et révision des lignes de conduite CON-012P CON-012DA Conseillers scolaires
Élection des conseillers scolaires CON-008P CON-008DA Conseillers scolaires
Fermetures d'écoles lors d'intempéries RH-035P RH-035DA Ressources humaines
Frais de déplacement, de repas et d'accueil FIN-013P FIN-013DA Finances
Frais liés au matériel et aux activités d'apprentissage ELE-ADM-061P ELE-ADM-061DA Élèves - administration
Gestion à défaut d'une politique ADM-001P Administration
Gestion et vérification des fonds d'école FIN-009P FIN-009DA Finances
Gouvernance CON-018P CON-018DA Conseillers scolaires
Harcèlement et discrimination en milieu de travail RH-011P RH-011DA Ressources humaines
Hébergement des élèves de l'enfance en difficulté ELE-SAE-018P ELE-SAE-018DA Élèves - services à l'élève
Identités visuelles ADM-005P ADM-005DA Administration
Indemnité et représentation des membres du personnel et des membres du Conseil CON-015P Conseillers scolaires
Interventions physiques auprès des élèves ELE-SÉC-050P ELE-SÉC-050DA Élèves - sécurité et bien-être
Langue de communication ELE-ADM-049P ELE-ADM-049DA Élèves - administration
Liquidation des biens excédentaires ou désuets FIN-017P FIN-017DA Finances
Maladies infectieuses - élèves ELE-SÉC-005P Élèves - sécurité et bien-être
Maladies infectieuses – employés RH-010P RH-010DA Ressources humaines
Mesures disciplinaires ou sanctions pour comportement fautif RH-002P RH-002DA Ressources humaines
Mesures en cas d'urgence RH-038P RH-038DA Ressources humaines
Milieu sans fumée ADM-004P ADM-004DA Administration
Mise en berne des drapeaux ADM-002P ADM-002DA Administration
Naloxone RH-056P RH-056DA Ressources humaines
Nominations aux postes déclarés vacants au sein du Conseil CON-010P CON-010DA Conseillers scolaires
Normes d'accessibilité - Emploi RH-050P Ressources humaines
Normes d'accessibilité - Transport scolaire ELE-TRA-049P Élèves - transport
Plan de cheminement professionnel pour les membres du personnel non-syndiqués RH-053P RH-053DA Ressources humaines
Plan de rémunération pour les membres du personnel non syndiqué RH-034P RH-034DA Ressources humaines
Porte-parole officiel du Conseil CON-003P CON-003DA Conseillers scolaires
Prévention et intervention en matière de violence et d'intimidation ELE-SÉC-052P ELE-SÉC-052DA Élèves - sécurité et bien-être
Procédure des assemblées délibérantes CON-016P CON-016DA Conseillers scolaires
Processus de gestion des plaintes RH-025P RH-025DA Ressources humaines
Programme de gestion du retour au travail RH-051P RH-051DA Ressources humaines
Projets de construction et réfections majeures ENT-010P ENT-010DA Entretien et immobilisations
Protocole de collaboration avec des organismes externes pour la prestation de services auprès des élèves ELE-SAE-060P ELE-SAE-060DA Élèves - services à l'élève
Protocole en cas de décès RH-031P RH-031DA Ressources humaines
Publicité ADM-008P ADM-008DA Administration
Publicité dans les écoles ADM-003P ADM-003DA Administration
Reconnaissance des acquis pour les élèves expérimentés ELE-app-062DA Élèves - apprentissage
Recrutement et embauche du personnel (cadre ou administratif) RH-005P RH-005.1DA Ressources humaines
Recrutement et embauche du personnel (personnel enseignant et soutien) RH-005P RH-005.2DA Ressources humaines
Relations publiques et médiatiques ADM-007P ADM-007DA Administration
Représentation des élèves au sein du Conseil CON-002P CON-002DA Conseillers scolaires
Rémunération des membres du conseil scolaire CON-014P CON-014DA Conseillers scolaires
Salubrité de l'eau ENT-007P ENT-007DA Entretien et immobilisations
Santé et sécurité au travail RH-009P RH-009DA Ressources humaines
Scolarité obligatoire et assiduité des élèves ELE-ADM-014P ELE-ADM-014DA Élèves - administration
Sécurité des installations et l'utilisation responsable des technologies de l'information et des communications INF-006P INF-006DA Informatique
Services de garde ENT-005P ENT-005DA Entretien et immobilisations
Sécurité des bâtiments - clés ENT-003P ENT-003DA Entretien et immobilisations
Sorties éducatives - voyages à l'international ELE-adm-003P ELE-ADM-003DA_B Élèves - administration
Sorties éducatives et activités à risques élevés ELE-ADM-003P ELE-ADM-003DA_A Élèves - administration
Suppléance - personnel de soutien RH-017P RH-017DA Ressources humaines
Suppléance - personnel enseignant permanent et occasionnel RH-016P RH-016DA Ressources humaines
Surveillance électronique INF-012P INF-012DA Informatique
Suspension et renvoi d'un élève ELE-SÉC-009P ELE-SÉC-009DA Élèves - sécurité et bien-être
Télétravail RH-054P RH-054DA Ressources humaines
Tenue vestimentaire appropriée ELE-SÉC-032P ELE-SÉC-032DA Élèves - sécurité et bien-être
Usage de téléphone cellulaire ou d'appareil sans fils lors de la conduite d'un véhicule INF-011P INF-011DA Informatique
Utilisation des ateliers en éducation technologique ELE-SÉC-062P ELE-SÉC-062DA Élèves - sécurité et bien-être
Utilisation des installations par des groupes communautaires ENT-002P ENT-002DA Entretien et immobilisations
Utilisation responsable des appareils numériques personnels, des appareils mobiles personnels et l'accès au réseau sans fil INF-007P INF-007DA Informatique
Utilisation responsable des médias sociaux par les élèves INF-008P INF-008DA Informatique
Utilisation responsable des médias sociaux par les employés INF-009P INF-009DA Informatique
Utilisation responsable des services infonuagiques INF-010P INF-010DA Informatique
Vérification des antécédents criminels RH-024P RH-024DA Ressources humaines
Violence au travail RH-057P RH-057DA Ressources humaines